Déposée le 22 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTIEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE MONDE EST BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTIEC domicilié(e) 22 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 001 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société OTIEC, SARL domicilié(e) 22, rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque LE MONDE EST BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036048.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTIEC, SARL - 22 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France - SIREN 542001029
Société OTIEC, SARL - 22, rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442441 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03
- Fruits et légumes conservés, gelées, confitures compotes, huiles et graisse comestibles. "Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus" - Café, thé, cacao, sucre, riz, farines, préparations faite de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, moutarde, sel, vinaigre, sauces, condiments, épicés. "Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus" - Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits sirops et autre préparations pour faire des boissons. "Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus" - Boissons alcooliques "Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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